Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://vereecke-immobilier.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale : VEREECKE IMMOBILIER
Siège Social : 92 avenue du Général Leclerc, 59350 Saint-André-lez-Lille
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 517 638 623
Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité limité) JV CONSEIL PATRIMOINE RETRAITE
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 07517638623
Numéro de votre carte professionnelle : CPI 5906 2016 000 009 148 délivré le 21 Juin 2016
Capital social : 10 000 €
Caisse de garantie financière : CEGC ( Compagnie Européenne de Garanties et Cautions) dont l’adresse est : 7, Boulevard Haussmann-75 009 PARIS
Montant de la garantie financière : Gestion Immobilière : 110 000 € / Syndic de Copropriété : 200 000 € / Transactions sur Immeubles et Fonds de commerce : 110 000 €
- Dénomination sociale : VEREECKE IMMOBILIER
- Responsable de la publication : Julien VEREECKE, joignable par téléphone au 03 74 09 46 00 et par email contact@vereecke-immobilier.com
- Webmaster du site: COESOR, joignable directement par téléphone, tchat et mail via le site web de coesor.fr
- Webdesign & intégration web : Webfield – elodie@webfield.agency
- Hébergeur du site: OVH, qui est domicilié 2 rue Kellermann 59 100 Roubaix France et joignable par téléphone au 09 55 00 66 33 (OU) O2Switch – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise VEREECKE IMMOBILIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise VEREECKE IMMOBILIER.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Médiation
Pour tout litige afférent à l’exécution du mandat, vous pourrez, si vous êtes un « consommateur » au sens de l’article préliminaire du code de la consommation, saisir notre médiateur de la consommation,
ANM CONSO, soit par courrier postal (2 rue de Colmar – 94300 VINCENNES), soit par voie électronique (www.anm-conso.com).
Cookies et traceurs
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Mesure d’audience
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